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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM COMPAGNIE
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DELICES DE LA TOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES DE LA TOUR
CSM COMPAGNIE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3137916
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
DELICES DE LA TOUR de CSM COMPAGNIE

Présentation de la marque DELICES DE LA TOUR

Déposée le 19 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM COMPAGNIE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 415 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque DELICES DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES DE LA TOUR est expirée depuis le 19 décembre 2021.

CSM COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DE LA TOUR , Délicette , GLACECLAIR , LA DELICETTE


CSM COMPAGNIE, société à responsabilité limitée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 383415007


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477208 - Publication au BOPI 2008-07-16

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519850 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480042 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16

Inscription le 25 juin 2013 - Concession de licence n°603761 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, à base de poisson, à base de volaille, à base de fruits, à base de légumes. Farines, préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, beignets, pâtisserie et confiserie, levure et poudre pour faire lever ; améliorants de panification ; plats préparés à base de pâte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.